Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CH'TI FRITERIE
SOFINOR SAS

Numéro de dépôt :
3576559
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2018
LA CH\'TI FRITERIE de SOFINOR

Présentation de la marque LA CH'TI FRITERIE

Déposée le 16 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CH'TI FRITERIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFINOR domicilié(e) 0 ZI DE LA HOUSSOYE, RUE A PARE,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 470 501 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR domicilié(e) 0 ZI DE LA HOUSSOYE, RUE A PARE,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CH'TI FRITERIE est expirée depuis le 16 mai 2018.

SOFINOR a également déposé les autres marques suivantes : BILAN –THERMIQUE.COM DEMARCHE HQE , AJUS TABLE , SOFINOR CABINET D AVOCATS , CLINIUM , L'Ergonomie, l'Hygiène, et la Sécurité sont véritablement intégrées dès la conception. , TURN FIX , SUPREMIO , INOTECH , EQUIPER POUR DURER , SOFINOR


SOFINOR SAS - 0 ZI DE LA HOUSSOYE, RUE A PARE,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France - SIREN 470501099


SOFINOR - 0 ZI DE LA HOUSSOYE, RUE A PARE,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères.